Les publications

•   L’impact sur les ménages
•   Recyclage de la taxe : entre équité et efficacité
•   Effet de la mise en œuvre du prix du carbone : taxes, permis vendus ou donnés

La mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement envisage l’instauration d’une contribution « climat-énergie », compensée par une baisse des prélèvements obligatoires. En février dernier, le Président de la République avait souhaité que soit étudié dans quelle mesure cette contribution pourrait compenser la suppression de la taxe professionnelle. La commission des finances du Sénat a depuis constitué un groupe de travail sur la fiscalité environnementale, présidé par Mme Fabienne Keller, ayant vocation à analyser, à l’aune des expériences étrangères, les conditions de création d’une « taxe carbone » en France. Une telle taxe pourrait avoir un impact négatif sur les ménages les plus défavorisés, mais il est possible, à l’instar d’autres pays, d’utiliser une partie de ce nouveau prélèvement pour neutraliser les effets régressifs et d’en affecter une autre à un objectif de croissance, de compétitivité et d’emploi.

Brèves :

•  Les écosystèmes terrestres chinois : des puits de carbone à préserver
•  Des technologies énergétiques en réponse à la crise économique
•  Marché du savoir technologique : l’importance des contrats de licence de brevets en Europe et au Japon
•  Financement des entreprises émergentes au Canada : le marché public boursier plus efficace que les investisseurs privés ?
•  Les faiblesses de la Commission européenne selon les citoyens

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Caroline de Jessey
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